Dans un immeuble en copropriété :
- Lot 4 : local d'archives portant le n°4, au sous-sol du bâtiment A
- Lot 5 : local d'archives portant le n°5, au sous-sol du bâtiment A
Aujourd'hui, d'après le diag CARREZ, les lots en sous-sol sont composés d'une salle de réunion avec placard, et d'une pièce de stockage.
- Lot 12 : un plateau à usage de bureaux, au 1er étage du bâtiment A. Selon l'acte notarié , il comprend 13 bureaux, local téléphonique, cuisine avec chaudières, sanitaires, couloirs, dégagements et placards.
Selon le diag CARREZ, il est aménagé comme suit : 9 bureaux, espace commun, espace circulation, 2 salles de réunions, un grand “bureau ressource” ouvert , sanitaires, local informatique